Zone d'identification
Code de référence
IV-96-059
Intitulé
Ley-1995-1996
Date(s)
- 04/17/1996 (Production)
Niveau de description
Pièce
Importance matérielle et support
Hojas:5; Modulo:45; Panel:12; Caja:100
Zone du contexte
Nom du producteur
Funcion Legislativa – Asamblea Nacional
Notice biographique
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Entregas del productor
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
FONDO DE AYUDA EMERGENTE LA REHABILITACION SOCIO-ECONOMICA Y RECONSTRUCCION DE LA PROVINCIA DE COTOPAXI.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Acceso digital
Langue des documents
- espagnol
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Related descriptions
Zone des notes
Note
Alternative identifier(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Points d'accès Noms
- Funcion Legislativa – Asamblea Nacional (Producteur)
- Auténticos Ley (Sujet)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Niveau d'élaboration
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
PROYECTO IV-96-168 TIENE LOS AUTENTICOS:IV-96-059 Y IV-96-073.
Métadonnées de l'objet numérique
Nom du fichier
IV-96-059.pdf
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
282.2 KiB
Déposé
16 décembre 2016 15:19