Série organique - ACUERDOS LEGISLATIVOS
Zone d'identification
Code de référence
EC/AN/ABJLM/ACUERDOS/852/A-
Intitulé
ACUERDOS LEGISLATIVOS
Niveau de description
Série organique
Importance matérielle et support
Zone du contexte
Institution de conservation
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions de reproduction
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Alternative identifier(s)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Dates de production, de révision, de suppression