Archivo Histórico

Pièce AN-09-11-053 - Actas-2009-2011

Zone d'identification

Code de référence

AN-09-11-053

Intitulé

Actas-2009-2011

Date(s)

  • 05/06/2010 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

Acta:40A; Hojas:100;

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Entregas del productor

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

1. CONTINUA SEGUNDO DEBATE: LEY ORGANICA DE RECURSOS HIDRICOS; USOS Y APROVECHAMIENTO DEL AGUA; SE SUSPENDE. . Firma: FERNANDO CORDERO CUEVA; FRANCISCO VERGARA ORTIZ

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Documentación de valor permanente.

Accroissements

Se esperan entregas sucesivas de esta serie.

Mode de classement

Documentación ordenada cronológicamente.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Acceso digital

Langue des documents

  • espagnol

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Actas originales y completas.

Instruments de recherche

Actas digitalizadas, formato PDF

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Archivo-Biblioteca de la Función Legislativa "Juan León Mera"

Existence et lieu de conservation des copies

Archivo-Biblioteca de la Función Legislativa "Juan León Mera"

Unités de description associées

Related descriptions

Zone des notes

Alternative identifier(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

AN-09-11-053.pdf

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

5.4 MiB

Déposé

5 février 2015 08:20

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Imagette)

Zone des entrées

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