Archivo Histórico

Pièce CE-94-95-060 - Actas-1994-1995

Zone d'identification

Code de référence

CE-94-95-060

Intitulé

Actas-1994-1995

Date(s)

  • 07/12/1995 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

Acta:30; Hojas:81; Caja:645;

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Entregas del productor

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

1. CONOCER: INSTRUMENTOS INTERNACIONALES A) DECISION DEL ECUADOR A LA CONSTITUCION Y CONVENIO DE LA UNION INTERNACIONAL DE TELECOMUNICACIONES GINEBRA 1992 UIT; APROBADO. 2. CONTINUA: REFORMAS CONSTITUCIONALES III-94-132; SE SUSPENDE.. Firma: HEINZ MOELLER FREILE; GILBERTO VACA GARCIA

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Acceso digital

Langue des documents

  • espagnol

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Related descriptions

Zone des notes

Alternative identifier(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation