Archivo Histórico

Pièce II-98-102 - Ley-1997-1998

Zone d'identification

Code de référence

II-98-102

Intitulé

Ley-1997-1998

Date(s)

  • 02/12/1998 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

Hojas:1; Modulo:46; Panel:9; Caja:130

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

REGISTRO OFICIAL: 39

Modalités d'entrée

Entregas del productor

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

REFORMATORIA A LA LEY DE REGIMEN DEL SECTOR ELECTRICO.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Acceso digital

Langue des documents

  • espagnol

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Completo

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Related descriptions

Zone des notes

Alternative identifier(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

II-98-102.pdf

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

495 KiB

Déposé

13 juillet 2016 16:20

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Imagette)

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation