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Pièce AN/EC/ABFJLM/CAL 2009-2011 - ACTA CAL 008 2009-2011

Zone d'identification

Code de référence

AN/EC/ABFJLM/CAL-AN/EC/ABFJLM/CAL 2009-2011

Intitulé

ACTA CAL 008 2009-2011

Date(s)

  • 14 DE OCTUBRE DE 2009 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

TRANSFERENCIA PERIÓDICA DE SECRETARÍA GENERAL DE LA ASAMBLEA NACIONAL DEL ECUADOR

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Se APRUEBA REGLAMENTO DE LAS COMISIONES ESPECIALIZADAS PERMANENTES Y OCASIONALES REGLAMENTO PARA LA CONTRATACIÓN DE ASESORES, SECRETARIOS RELATORES» PROSECRETARIOS RELATORES, CONSULTORES Y ASISTENTES ADMINISTRATIVOS REGLAMENTO DE LA ASAMBLEA NACIONAL, PARA EL PAGO DE VIÁTICOS, SUBSISTENCIAS, ALIMENTACIÓN, TRANSPORTE, MOVILIZACIÓN Y SUBSIDIO TERRESTRE» DENTRO Y FUERA DEL TERRITORIO NACIONAL

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

CONSERVACIÓN PERMANENTE

Accroissements

NO

Mode de classement

CRONOLÓGICO

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Related descriptions

Zone des notes

Alternative identifier(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

ACTA_CAL-2009-008.pdf

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

1.5 MiB

Déposé

17 janvier 2019 12:13

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Imagette)

Zone des entrées